1. Présentation du site :

Conformément à la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous mettons à disposition du public les informations concernant notre site e-commerce.

2. Propriété :

Le site Bohelle.fr est la propriété de l’auto-entrepreneur One shot, dont le siège social est situé au 6 rue de la guinguette, 31620.

3. Informations sur l’entreprise :

  • Numéro de l’entreprise : 953639432
  • Numéro SIREN : 953639432
  • Numéro SIRET : 95363943200012

4. Responsable de la publication :

Le responsable de la publication est Rigouste. Le responsable de la publication, mentionné ci-dessus, est une personne physique.

5. Webmaster :

Rigouste – Pour le contacter, utilisez l’adresse suivante : Contact@bohelle.fr.

6. Hébergement du site :

Le site Bohelle.fr est hébergé par 02switch dont le siège social est situé Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand. Pour contacter cet hébergeur, composez le 0444446040.

7. Cookies :

Bohelle.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

8. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

L’auto-entrepreneur One shot détient les droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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